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  • Créateur : Litzler Thibaud
  • Responsable publication : Litzler Thibaud
  • Webmaster : Litzler Thibaud
  • Siège social : 37, rue Guido Sigriste 77590, Bois le roi, FRANCE
  • SIRET : 818 497 026 00018
  • Contact : info[at]clic.space
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  • Adresse de l’hébergeur : 4729 E. Sunrise Dr. Ste 435 Tucson AZ 85718-4535 USA
  • Contact : support[at]page.ly

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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

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Propriété intellectuelle

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La marques « CLIC.SPACE »est une marque déposé par Thibaud Litzler. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

 

– Thomas SAINT-AUBIN, formateur juridique et responsable éditorial de portail internet, expert en droit de l’internet et droit de la propriété intellectuelle.